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CE Atteintes à la biodiversité

Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)

CE Atteintes à la biodiversité

Jeudi 9 février 2017
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)
Auditions de M. Lagrave, Nouvelle-Aquitaine, de MM. Comet et Viroulaud, Pays de la loire, de MM. Frémont, Froger et Martinez, Indre-et-Loire

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 8 février 2017
1. Audition de M. Renaud LAGRAVE, vice-président infrastructures, conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
2. Audition de M. Henri-Michel COMET, préfet de région, et M. Philippe VIROULAUD, directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) des Pays de la Loire
3. Audition de M. Henri FRÉMONT, président, M. David FROGER, chef du pôle environnement et M. Julien MARTINEZ, chargé de projet environnement de la chambre d'agriculture d'Indre-et-Loire
Audition de M. Fabien RAYNAUD, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État

CE Atteintes à la biodiversité

Mardi 7 février 2017
1. Audition de MM. Philippe Frain et Michel Mayol, membres du collectif « Naturalistes en lutte »
2. Audition de MM. Dominique Boschet, Guillaume Dalmard et André Tameza, membres de l'association « Des ailes pour l'Ouest »
3. Audition de MM. Alain Bernier, Christophe Sablé, Dominique Deniaud, Cyril Bouligand et Daniel Durand
4. Audition de M. Fabien Raynaud, président de la 6ème chambre de la section du contentieux du Conseil d'État
Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 1 février 2017
1. Audition de M. Philippe BARBEDIENNE, directeur de la Fédération des sociétés pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO)
2. Audition de M. Vincent LE PARC, directeur d'Aéroports du Grand Ouest, M. Nicolas BROUSSE, directeur général adjoint chargé de la maîtrise d'ouvrage du futur aéroport du Grand Ouest, et Mme Aurélie RIFFLART, responsable environnement d'Aéroports du Grand Ouest
3. Audition de M. Bruno GAZEAU, président, et de Mme Anne-Marie GHÉMARD, vice-présidente, de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT)
Audition de MM. Laurent Cavrois et Thierry Charlemagne (LISEA)

CE Atteintes à la biodiversité

Mardi 31 janvier 2017
Audition de MM. Laurent Cavrois et Thierry Charlemagne (LISEA)
CE Compensation des atteintes à la biodiversité

CE Atteintes à la biodiversité

Mardi 24 janvier 2017
1. Audition de MM. Pierre Dartout, préfet de région et Patrice Guyot, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL)
2. Audition de M. Marc Bouchery, directeur général du Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
3. Audition de M. Bernard Godinot, directeur de projet, concepteur-constructeur de la LGV SEA
CE Atteintes à la biodiversité

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 18 janvier 2017
Audition de MM. Bruno Léchevin et Fabrice Boissier
Audition de MM. Patrick Jeantet, Bernard Torrin et M. François Poupard

CE Atteintes à la biodiversité

Mercredi 18 janvier 2017
1. Audition de MM. Patrick Jeantet et Bernard Torrin
2. Audition de M. François Poupard
Audition de représentants de CéDpa, ACIPA et ADECA

CE Atteintes à la biodiversité

Mardi 17 janvier 2017
Audition de représentants de CéDpa, ACIPA et ADECA