1 h 20
Auditions des Présidents-directeurs généraux de SNCF Mobilités et SNCF Réseau
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
52 min 37
Audition de Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1 h 41
Table ronde sur la démographie médicale
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
4 min 25
Agriculture
Séance publique
45 min 34
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche sur le PLF pour 2016
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1 h 34
C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes
CE Autorités administratives indépendantes
1 h 03
C.E. sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes
CE Autorités administratives indépendantes
4 min 57
Réglementation applicable aux entreprises
Séance publique • Délégation aux entreprises