LONGEOT Jean-François

30 min 47

Audition de représentants de CéDpa, ACIPA et ADECA

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

0 min 42

Projet de loi Territoires de Montagne

Séance publique

1 min 21

Questions orales

Séance publique

5 min 56

(Zones de revitalisation rurale)

Séance publique

1 h 03

PJL Modernisation, développement et protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

1 h 03

PLF pour 2017 - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

1 h 30

Création traitement données à caractère personnel relatif aux passeports et CNI - Audition M. Bernard Cazeneuve, ministre

Commission des lois

58 min 56

Audition M. Alain Vidalies

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

5 min 38

Avenir de l'usine Alstom de Belfort

Séance publique