Société

6 min 19

2.Mme Isabelle FLORENNES (UC) - Proposition de loi Sûreté dans les transports (Discussion générale)

Séance publique

5 min 16

1.M. Pierre Jean ROCHETTE (Les Indépendants) - Proposition de loi Sûreté dans les transports (Discussion générale)

Séance publique

5 min 17

-M. Patrice VERGRIETE, ministre délégué chargé des transports - Proposition de loi Sûreté dans les transports (Discussion générale)

Séance publique

5 min 27

-M. Hervé REYNAUD, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, saisie pour avis - Proposition de loi Sûreté dans les transports (Discussion générale)

Séance publique

9 min 46

-Mme Nadine BELLUROT, rapporteure de la commission des lois - Proposition de loi Sûreté dans les transports (Discussion générale)

Séance publique

9 min 07

-M. Philippe TABAROT, auteur de la proposition de loi - Proposition de loi Sûreté dans les transports (Discussion générale)

Séance publique

0 min 22

Discussion générale - Proposition de loi Sûreté dans les transports (Discussion générale)

Séance publique

1 h 29

Séance publique du 13 février 2024 (après-midi)

Séance publique

9 min 29

Reprise de la séance à 16 heures 10 - Projet de loi Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection Projet de loi organique Modification de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 (Explications de vote et scrutins publics solennels)

Séance publique