Société

3 min 40

2.M. Pierre-Antoine LEVI (UC) - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Séance publique

3 min 30

1.Mme Marie-Claude LERMYTTE (Les Indépendants) - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Séance publique

0 min 17

Explications de vote - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Séance publique

7 min 09

-Mme Rima ABDUL-MALAK, ministre de la culture - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Séance publique

5 min 41

-Mme Catherine MORIN-DESAILLY, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Séance publique

0 min 15

Orateurs inscrits - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques

Séance publique

52 min 37

Séance publique du 18 décembre 2023 (après-midi)

Séance publique

1 min 02

La séance est suspendue pour quelques instants - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

Séance publique

1 min 09

M. Clément BEAUNE, ministre délégué chargé des transports - Conclusions de la commission mixte paritaire Proposition de loi Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

Séance publique