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Société

Pédocriminalité : conclusions de la MCI "Infractions sexuelles sur mineurs commises par des adultes dans le cadre de leur métier ou de leurs fonctions”

Pédocriminalité : conclusions de la MCI "Infractions sexuelles sur mineurs commises par des adultes dans le cadre de leur métier ou de leurs fonctions”

Mercredi 29 mai 2019
Mercredi 29 mai, la MCI sur les infractions sexuelles sur mineurs commises par des adultes dans le cadre de leur métier ou de leurs fonctions a rendu publiques les conclusions de son rapport. (Durée de la vidéo : 3'57)
Handicap : Rapport d'information sur le handicap dans la fonction publique

Handicap : Rapport d'information sur le handicap dans la fonction publique

Mercredi 22 mai 2019
Mercredi 22 mai, Catherine Di Folco et Didier Marie ont rendu publicleur rapport dʼinformation sur le handicap dans la fonction publique,fait au nom de la commission des lois. Durée de la vidéo : 3'28
Séance publique du 28 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 28 mai 2019 (après-midi)

Mme Jacqueline GOURAULT, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Questions sur le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

Questions sur le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

Mercredi 22 mai 2019
Mardi 21 mai 2019, le Sénat a adopté le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés. (Durée de la vidéo : 2'28)
Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Discussion générale
Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Projet de loi Modernisation de la distribution de la presse
Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Communications diverses
Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

-M. Franck RIESTER, ministre de la culture
Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

Séance publique du 22 mai 2019 (après-midi)

-M. Michel LAUGIER, rapporteur de la commission de la culture