Recherche avancée

Date comprise entre :
Et le :
Expression exacte : Tous les mots : Au moins un mot :
* Résultats indicatifs, pouvant provenir d'un dispositif de transcription automatique (opérationnel à compter du 1er juillet 2017)

Fonction publique

Questions sur : Le Projet de loi de finances pour 2018

Questions sur : Le Projet de loi de finances pour 2018

Jeudi 23 novembre 2017
À partir du 23 novembre 2017, le Sénat examine en séance publique le projet de loi de finances pour 2018. Les sénateurs se prononceront sur la première partie du texte le 28 novembre 2017, puis sur la totalité du projet de loi de finances le 12 décembre prochain.
Séance publique du 21 novembre 2017 (matin)

Séance publique du 21 novembre 2017 (matin)

M. Benjamin GRIVEAUX, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Séance publique du 21 novembre 2017 (matin)

Séance publique du 21 novembre 2017 (matin)

Réplique : Mme Éliane ASSASSI (CRCE)
Questions sur la PPL et la PPLO pour le redressement de la justice

Questions sur la PPL et la PPLO pour le redressement de la justice

Mardi 24 octobre 2017
À partir du 24 octobre 2017, le Sénat examine en séance publique la proposition de loi et la proposition de loi organique pour le redressement de la justice. Découvrez les grandes lignes de ces textes, expliquées par leurs deux rapporteurs, Jacques Bigot (Bas-Rhin - Soc. et rép.) et François-Noël Buffet (Rhone - LR).
Prison et psychiatrie : Rapport d’information sur les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées

Prison et psychiatrie : Rapport d’information sur les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées

Mercredi 19 juillet 2017
Laurence Cohen, Colette Giudicelli et Brigitte Micouleau présentent les conclusions de leur rapport sur les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées, fait au nom de la commission des affaires sociales. Les U.H.S.A. accueillent et soignent, en prison, certains détenus atteints de troubles psychiatriques graves.
Questions sur le PJL renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme

Questions sur le PJL renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme

Mardi 18 juillet 2017
Mardi 18 et mercredi 19 juillet 2017, le Sénat examine en séance publique le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme.
Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

Rythmes scolaires : faire et défaire, en finir avec l'instabilité

Vendredi 9 juin 2017
Jeudi 8 juin 2017, la commission de la culture et de l'éducation et la commission des finances ont rendu publiques les conclusions d'un rapport commun sur la réforme des rythmes scolaires mise en place par le ministre de l'Éducation nationale Vincent Peillon en 2013.
Aménagement du territoire : "plus que jamais une nécessité"

Aménagement du territoire : "plus que jamais une nécessité"

Mercredi 31 mai 2017
Mercredi 31 mai 2017, Hervé MAUREY, président de la commission de l'aménagement durable du territoire, et Louis-Jean de NICOLAY ont présenté à la presse leur rapport d'information "Aménagement du territoire : plus que jamais une nécessité".
Séance publique du 21 février 2017 (matin)

Séance publique du 21 février 2017 (matin)


Création d'une régie auprès du greffe du tribunal de Mata Utu