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Instances temporaires

Audition conjointe de Mmes Béatrice Borrel (Unafam) et Claude Finkelstein (Fnapsy)

MI situation psychiatrie mineurs en France

Mardi 21 février 2017
Audition conjointe de Mmes Béatrice Borrel (Unafam) et Claude Finkelstein (Fnapsy)
Audition de Mme Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat

MI Démocratie représentative, participative, paritaire

Mardi 21 février 2017
Audition de Mme Axelle Lemaire, Secrétaire d'Etat chargée du numérique
[Espace Schengen] Déplacement de la commission d'enquête à Roissy - Charles de Gaulle

[Espace Schengen] Déplacement de la commission d'enquête à Roissy - Charles de Gaulle

Vendredi 17 février 2017
Le 17 février, dans le cadre de ses travaux, la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen est allée à la rencontre des services de l'État sur la plate-forme aéroportuaire de Roissy - Charles de Gaulle.
Audition de M. François Pinte, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de M. François PINTE, premier vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Audition de Mme Anne GUERRERO (SNCF Réseau), M. Joachim LÉMERI (Eiffage Concessions), M. Jean-François LESIGNE (Réseau de transport d'électricité (RTE)) et Mme Laetitia MAHENC (Transports infrastructures gaz France (TIGF)), membres du Club infrastructures

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de Mme Anne Guerrero, M. Jean-François Lesigne et Mme Laeticia Mahenc, membres du Club infrastructures linéaires et biodiversité (CILB)
Audition de M. Nacer MEDDAH, préfet de région, et M. Stéphane LELIÈVRE, chargé de mission de la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de la région Centre-Val de Loire

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Mercredi 15 février 2017
Audition de M. Nacer Meddah et M. Stéphane Lelièvre
CE Compensation des atteintes à la biodiversité

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 9 février 2017
1. Audition des membres au conseil régional Centre-Val de Loire
2. Audition des membres de la Commission du dialogue et des membres du collège des experts scientifiques
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)

CE Compensation des atteintes à la biodiversité

Jeudi 9 février 2017
Audition de membres du Conseil national de l'expertise foncière agricole et forestière (CNEFAF)
Audition de M. Bernard Manin

MI Démocratie représentative, participative, paritaire

Jeudi 9 février 2017
Audition de M. Bernard MANIN