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Instances temporaires

Audition plénière - Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Mercredi 12 juin 2019
1. Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale
2. Audition commune sur l’intégration du régime social des indépendants au sein du régime général de la sécurité sociale
Audition Mme Adia Houbari et M. Jean-Luc Bennahmias

MI Sous-utilisation des fonds européens

Mardi 11 juin 2019
Audition Mme Adia Houbari et M. Jean-Luc Bennahmias, rapporteurs de l'avis sur La réforme des fonds structurels européens
MI enjeux de la filière sidérurgique - Audition de M. Jean ROTTNER, président de la Région Grand Est

MI enjeux de la filière sidérurgique

Jeudi 6 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique - Audition de M. Jean ROTTNER, président de la Région Grand Est
Audition de M. Augustin de Romanet, Président-directeur général du groupe Aéroports de Paris

MI Transports aériens

Jeudi 6 juin 2019
Audition de M. Augustin de Romanet, Président-directeur général du groupe Aéroports de Paris
MI enjeux de la filière sidérurgique

MI enjeux de la filière sidérurgique

Mercredi 5 juin 2019
1. Audition de M. Xavier Bertrand
2. Audition de M. Philippe Darmayan
Audition M. Henri Verdier, ambassadeur pour le numérique

CE Souveraineté numérique

Mardi 4 juin 2019
1. Audition M. Henri Verdier, ambassadeur pour le numérique
2. Audition de Mme Pauline Türk, professeur de droit public, et Mme Annie Blandin, professeur de droit à l'IMT Atlantique, membre du Conseil national du numérique
3. Audition conjointe des représentants de la commission d'éthique sur la recherche en sciences et technologies du numérique d'Allistene (CERNA), l’alliance des sciences et technologies du numérique : Jean-Gabriel Ganascia, Eric Germain et Claude Kirchner
Pédocriminalité : conclusions de la MCI "Infractions sexuelles sur mineurs commises par des adultes dans le cadre de leur métier ou de leurs fonctions”

Pédocriminalité : conclusions de la MCI "Infractions sexuelles sur mineurs commises par des adultes dans le cadre de leur métier ou de leurs fonctions”

Mercredi 29 mai 2019
Mercredi 29 mai, la MCI sur les infractions sexuelles sur mineurs commises par des adultes dans le cadre de leur métier ou de leurs fonctions a rendu publiques les conclusions de son rapport. (Durée de la vidéo : 3'57)
[Hors les murs] Déplacement de la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique aujourd'hui en France

[Hors les murs] Déplacement de la mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique aujourd'hui en France

Lundi 27 mai 2019
La mission d’information “enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement” s’est rendue en Savoie sur le site d’Ugitech et de l’entreprise Trimet. Durée de la vidéo : 3'11
Audition plénière - Commission d'enquête sur la souveraineté numérique - audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS

CE Souveraineté numérique

Mardi 28 mai 2019
Audition de M. Thierry Breton, président-directeur général d'ATOS